C’est une question que tout organisateur s’est déjà posée : faut-il souscrire une assurance spécifique pour ses bénévoles ? Un bénévole qui se blesse, un accident de trajet, un dégât causé à un tiers… Ces situations sont rares, mais elles peuvent avoir de lourdes conséquences si vous n’êtes pas correctement couvert. 

Faisons le point pour protéger vos bénévoles… et votre événement. 

L’assurance est-elle obligatoire pour les bénévoles ? 

👉 Contrairement aux salariés, il n’existe pas d’obligation légale stricte imposant à un organisateur de souscrire une assurance spécifique pour ses bénévoles. 

⚖️ En revanche, l’organisateur reste tenu d’une obligation de sécurité : il doit veiller à ce que ses bénévoles évoluent dans un cadre sûr. En cas d’accident lié à un manquement, sa responsabilité civile, voire pénale, peut être engagée. 

Résultat : ne pas assurer ses bénévoles n’est pas illégal… mais c’est un pari très risqué. 

Quelle protection par défaut pour le bénévole ? 

Un bénévole résidant en France bénéficie automatiquement de la Protection Universelle Maladie (PUMA) . 

✅ Elle couvre les frais de santé (consultations, hospitalisation, pharmacie).
❌ Elle n’ouvre pas droit à des indemnités journalières en cas d’arrêt de travail.
❌ Elle ne compense pas une incapacité permanente (invalidité), contrairement à l’assurance AT/MP. 

👉 La PUMA constitue donc un filet de sécurité, mais reste insuffisante en cas d’accident grave.

Les deux assurances clés pour un organisateur 

1. L’assurance Responsabilité Civile (RC) 

C’est l’assurance de base que toute association ou organisateur doit avoir. 

• Ce qu’elle couvre : Les dommages que vos bénévoles pourraient causer à des tiers (un spectateur blessé, du matériel détérioré, etc.). 
• Sa limite : Elle n’est pas conçue pour couvrir les blessures corporelles subies par les bénévoles eux-mêmes. C’est là qu’intervient l’assurance suivante. 

2. L’assurance volontaire Accidents du Travail / Maladies Professionnelles (AT/MP) 

Prévue par le Code de la sécurité sociale (art. L. 743-2), elle permet aux associations de protéger spécifiquement leurs bénévoles. Elle couvre :  

✅ La prise en charge des frais médicaux liés à l’accident.  
✅ Le versement d’une rente en cas d’incapacité permanente.  
✅ La couverture des accidents de trajet (domicile ↔ lieu de mission). 

👉 C’est la meilleure protection pour les bénévoles et une garantie indispensable pour l’organisateur. 

Bonnes pratiques pour couvrir vos bénévoles 

• Souscrire les deux assurances clés : une bonne RC pour les tiers et une AT/MP volontaire pour vos bénévoles.
• Informer vos bénévoles : précisez-leur clairement la couverture dont ils bénéficient durant l’événement.
• Formaliser une procédure en cas d’accident : qui prévenir, quelles démarches, quel contact chez l’assureur.
• Anticiper les risques : mieux vaut investir dans une assurance que gérer les conséquences d’un accident non couvert.

Conclusion  

👉 Assurer ses bénévoles n’est pas une obligation légale, mais c’est une obligation morale et stratégique.  

👉 La combinaison RC + AT/MP volontaire est la meilleure garantie pour protéger à la fois les tiers, vos bénévoles et votre organisation.  

👉 En cas d’accident, vous éviterez des conséquences financières, juridiques et réputationnelles lourdes. 

Avertissement : Cet article fournit des informations à caractère général et ne constitue pas un conseil juridique. Pour une situation spécifique, consultez un professionnel du droit et votre assureur. 

FAQ – Assurance des bénévoles 

• Dois-je obligatoirement assurer mes bénévoles ? 
  Non, ce n’est pas une obligation légale stricte. Mais c’est une responsabilité incontournable pour tout organisateur sérieux. 

• Quelle est l’assurance la plus importante pour un bénévole ? 
  L’assurance volontaire AT/MP est la plus adaptée, car elle est spécifiquement conçue pour couvrir les blessures du bénévole lui-même. 

• Un bénévole peut-il être couvert par son assurance personnelle ? 
  Peut-être, mais c’est aléatoire et ne décharge pas l’organisateur de sa responsabilité d’offrir un cadre sécurisé et une couverture adaptée. 

Sources et références 

• Guide « Recourir au bénévolat dans les grands événements sportifs » – Ministère du Travail / DGT (Déc. 2022)  
• Guide du bénévolat événementiel : repères juridiques et bonnes pratiques – Quick-Off (2024)  
• Code de la sécurité sociale – art. L. 743-2 (assurance volontaire AT/MP) 

📌 Chez Quick-Off, nous accompagnons les organisateurs dans la structuration de leurs programmes bénévoles, y compris sur la gestion des risques et des assurances.